Le préjudice d'agrément : la perte des activités de loisirs et de sport

Au-delà de la douleur et du handicap, un accident prive parfois la victime de ce qui structurait sa vie personnelle : un sport pratiqué assidûment, un instrument de musique, la danse, le jardinage, la randonnée. Cette privation porte un nom en droit du dommage corporel : le préjudice d'agrément.

Une définition plus étroite qu'il n'y paraît

Le préjudice d'agrément ne répare pas la diminution générale de la qualité de vie — celle-ci est déjà comprise dans le déficit fonctionnel permanent. Il répare l'impossibilité de pratiquer une activité déterminée de loisir ou de sport que la victime exerçait avant l'accident.

La jurisprudence en a précisé les contours : ce poste vise l'impossibilité de poursuivre une activité identifiée, mais peut également couvrir la limitation dans sa pratique — moins souvent, moins intensément. Ce qui compte est l'existence d'une activité précise et antérieure.

La preuve, élément déterminant

C'est là que se joue l'essentiel. Pour être indemnisée, la victime doit établir qu'elle pratiquait réellement l'activité avant l'accident. Les éléments utiles sont nombreux :

• licence sportive, adhésion à un club ou à une association ;
• inscriptions à des compétitions, classements, palmarès ;
• attestations de proches, de partenaires, d'un entraîneur ;
• photographies, factures d'équipement, historique de réservations.

Sans ces éléments, le poste est aisément écarté. Avec eux, la privation devient objectivable, donc indemnisable.

Ce qui module l'évaluation

L'appréciation tient compte de l'intensité de la pratique antérieure — loisir occasionnel ou activité structurante —, du niveau atteint, de l'âge de la victime et du caractère définitif ou partiel de la privation. La perte d'une pratique centrale dans la vie de la personne pèse davantage qu'un loisir épisodique. Ces éléments relèvent d'une appréciation au cas par cas, non d'un tarif (voir le rôle des référentiels indicatifs).

Un poste régulièrement négligé

Le préjudice d'agrément fait partie de ceux que les propositions amiables omettent le plus souvent, précisément parce qu'il dépend d'éléments que la victime doit apporter. Le mentionner dès l'expertise, en fournir les preuves et vérifier qu'il figure dans la proposition sont des réflexes utiles. Une offre qui l'ignore mérite d'être discutée (voir contester une offre insuffisante).